Règlements

La gestion du transport adapté exige une collaboration de tous, transporteurs et usagers. Pour connaître les règlements qui s'appliquent au transport adapté dans votre municipalité, veuillez choisir l'un des deux circuits.

Règlements généraux Dolbec

  1. Le transport adapté est disponible pour différents motifs : rendez-vous médical, travail, études, loisirs, magasinage, visites et autres.
  2. Afin de permettre à la répartition de planifier efficacement les déplacements, toute réservation doit être effectuée au minimum 24 heures à l'avance au numéro de téléphone suivant : 450 348-3088.
  3. Les usagers qui souhaitent effectuer un déplacement le lundi doivent réserver au plus tard le vendredi qui précède, avant 12 h.
  4. Dans le cas de déplacements effectués le dimanche, les réservations doivent être faites au plus tard le vendredi qui précède le déplacement, avant 14 h. Lorsque le rendez-vous médical extérieur est fixé le mardi, il est préférable de communiquer avec le service de répartition au 450 348-3088 au plus tard le vendredi, avant 14 h. Également, pour un rendez-vous médical extérieur le mercredi ou encore le jeudi, l'usager doit communiquer avec ce même service 48 heures à l'avance afin de réserver plus facilement le taxi pour le déplacement.
  5. Lors de la réservation, l'usager doit préciser l'heure et l'adresse de départ et de retour.
  6. L'usager doit donner au service de répartition les informations suivantes :
    - Numéro de matricule ;
    - S'il utilise un appareil (ex. : fauteuil roulant) ;
    - S'il se déplace avec un chien guide ou s'il a besoin d'assistance ;
    - S'il est accompagné ;
    - Si l'aide du conducteur est requise pour se rendre de l'extérieur du bâtiment au véhicule ou pour l'embarquement et le débarquement.
  7. Le service de répartition prend les appels du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h. Cependant, il est important de noter que l'usager qui souhaite effectuer un déplacement le lendemain doit s'assurer de faire la réservation avant 12 h.
  8. Annulations et pénalités. Si, pour une raison ou une autre, un usager ne peut effectuer son déplacement, il doit aviser le service de répartition au moins une heure à l'avance, peu importe le mode de transport (autobus ou taxi).
    À défaut de respecter ce délai, l'usager s'expose aux pénalités suivantes :
    a) Un avertissement écrit pour le premier déplacement non-annulé ;
    b) Pour tout autre déplacement non-annulé, la somme de 10 $ sera exigée pour l'annulation effectuée moins d'une heure avant le déplacement.

    N.B. Les factures émises par le Service du transport adapté du Haut-Richelieu doivent être acquittées au plus tard dans les 30 jours ouvrables suivant la date de facturation.

Rendez-vous médicaux :

Afin de faciliter les réservations de déplacement, nous suggérons à l'usager de prendre ses rendez-vous médicaux après 9 h. S'il s'agit d'un rendez-vous médical extérieur, celui-ci s'effectuera après 9 h 30. Pour ce qui est du retour, ce dernier devra être effectué avant 15 h 30, ce qui évitera d'être retenu dans les embouteillages. Pour les rendez-vous médicaux extérieurs (Rive-Sud et Montréal) ainsi que pour ceux du Centre montérégien de réadaptation (CMR de Saint-Hubert), les déplacements s'effectueront les mardis, mercredis et jeudis de chaque semaine.

De plus, l'usager doit demander à son médecin ou à la réceptionniste, une preuve de visite médicale et doit la remettre au chauffeur qui la joindra à la facturation devant être remise au Service du transport adapté du Haut-Richelieu. À défaut de détenir cette preuve de visite, l'usager devra défrayer en partie ou en totalité le montant de la course. Toutefois, dans le cas des rendez-vous au Centre montérégien de réadaptation (CMR de Saint-Hubert), les motifs de déplacement justifiés sont les suivants :

  • La prise de mesure pour un fauteuil roulant ;
  • L'acquisition d'un fauteuil ;
  • Le positionnement.

Règlements généraux Transbus

  1. Le transport adapté est disponible pour différents motifs : rendez-vous médical, travail, études, loisirs, magasinage, visites et autres.
  2. Afin de permettre à la répartition de planifier efficacement les déplacements, toute réservation doit être effectuée au minimum 24 heures à l'avance au numéro de téléphone suivant : 450 826-3245
  3. Les usagers qui souhaitent effectuer un déplacement le lundi doivent réserver au plus tard le vendredi qui précède, avant 12 h.
  4. Lors de la réservation, l'usager doit préciser l'heure et l'adresse de départ et de retour.
  5. L'usager doit donner au service de répartition les informations suivantes :
    - Numéro de matricule ;
    - S'il utilise un appareil (ex. : fauteuil roulant) ;
    - S'il se déplace avec un chien guide ou s'il a besoin d'assistance ;
    - S'il est accompagné ;
    - Si l'aide du conducteur est requise pour se rendre de l'extérieur du bâtiment au véhicule ou pour l'embarquement et le débarquement.
  6. Le service de répartition prend les appels pour réservation ou annulation de déplacement du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 15 h.
  7. Annulations et pénalités. Si, pour une raison ou une autre, un usager ne peut effectuer son déplacement, il doit aviser le service de répartition au moins une heure à l'avance, peu importe le mode de transport (autobus ou taxi).
    À défaut de respecter ce délai, l'usager s'expose aux pénalités suivantes :
    a) Un avertissement écrit pour le premier déplacement non-annulé ;
    b) Pour tout autre déplacement non-annulé, la somme de 10 $ sera exigée pour l'annulation effectuée moins d'une heure avant le déplacement.

    N.B. Les factures émises par le Service du transport adapté du Haut-Richelieu doivent être acquittées au plus tard dans les 30 jours ouvrables suivant la date de facturation.

Rendez-vous médicaux :

Afin de faciliter les réservations de déplacement, nous suggérons à l'usager de prendre ses rendez-vous médicaux après 9 h. S'il s'agit d'un rendez-vous médical extérieur, celui-ci s'effectuera après 9 h 30. Pour ce qui est du retour, ce dernier devra être effectué avant 15 h 30, ce qui évitera d'être retenu dans les embouteillages. Les déplacements pour les rendez-vous médicaux extérieurs (Châteauguay, Valleyfield, Ormstown, Saint-Jean-sur-Richelieu, la Rive-Sud ou Montréal) peuvent s'effectuer les mardis, mercredis et jeudis, de préférence entre 9 h 30 et 15 h 30.

Lorsque le rendez-vous médical extérieur est le mardi, il est préférable de communiquer avec le service de répartition au 450 826-3245 au plus tard le vendredi précédent, avant 14 h. Pour un rendez-vous le mercredi ou le jeudi, l'usager doit communiquer avec le service de répartition 48 heures avant la date du rendex-vous afin de réserver plus facilement le transport pour le déplacement.

Retour